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Liens hypertextes et cookies :
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Propriété intellectuelle :
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Présentation et principe :
Est désigné ci-après : utilisateur, tout internaute se soudant et en intégrant la plateforme prénommé : le site. Le site la plateforme rassemble un avec les autres de services, dans l’état, mis à la disposition des clients. Il est ici précisé que ces précédents doivent demeurer berger et témoigner sincérité tant verso les autres utilisateurs qu’envers le gestionnaire de site internet du site la plateforme. Le site la plateforme est mis à jour fréquemment par son propriétaire. Il s’efforce de présenter sur la platforme la plateforme des informations les plus précises envisageables ( sous réserve de variations apportées depuis leur mise online ), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des troisième associés qui lui fournissent ces précisions. En conséquence, l’individu reconnaît utiliser ces précisions résultats ( à titre indicatif, non exhaustives et capables d’évoluer ) sous sa responsabilité exclusive.
Protection des biens et marchandises et des individus – gestion des données humaines :
En france, les informations humaines sont particulièrement à l’abri par la nouvelle législation n° 78-87 du 6 janvier 1978, la nouvelle législation n° 2004-801 du 6 recueil 2004, le dernier article l. 226-13 du code criminel et la directive européenne du 24 octobre 1995. Le site la plateforme ne compilation des informations humaines ( suivant le dernier article 4 nouvelle législation n°78-17 du 06 janvier 1978 ) relatives à l’individu que pour la nécessité de certains services conseillés par la plateforme le site. L’utilisateur procure ces précisions en toute connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il procède par lui-même à leur butin. Il est ainsi précisé à l’individu du site la plateforme l’obligation ou pas de présenter ces précisions. Conformément aux compromis des accesoires 38 et suivants de la nouvelle législation 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux droits, tout usager est doté d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux résultats humaines le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à la plateforme par courrier électronique ou par produit à droite signée, accompagnée d’une feuillée du titre d’identité avec signature du bénéficiaire de l’espace, en précisant le lieu à laquelle la réponse doit être envoyé. Aucune un message propre de l’individu du site la plateforme n’est publiée à l’insu de l’individu, échangée, transférée, cédée ou représentée sur un support quelconque à des troisième. Seule l’hypothèse de l’acquisition du site la plateforme et de ses tendus autorise à partager les dites précisions à l’éventuel possédant qui serait à son tour tenu à la même obligation de conserve et de modification des données quant à l’individu du site la plateforme. Le site la plateforme est en conformité avec le rgpd. Les bases de données sont à l’abri par les compromis de la nouvelle législation du premier juillet 2004 appropriant la lettres 96/9 du 11 mars 1996 relative à la garantie licite des bases de données.